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Bienvenue chez Elisa Martin.
Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Elisa Martin. Elisa Martin exploite cette boutique en ligne et ce site, y compris l’ensemble du contenu, des fonctionnalités, des outils, des produits et des services, afin de vous offrir une expérience d’achat simple et inspirante. Notre boutique en ligne fonctionne avec Shopify, qui nous permet de fournir nos services.
Les présentes conditions générales décrivent vos droits et obligations lorsque vous utilisez notre site et nos services.
Veuillez les lire attentivement, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits, notamment des limitations de responsabilité.
En visitant ou en utilisant notre boutique en ligne, vous acceptez les présentes conditions générales ainsi que notre politique de confidentialité. Si vous ne les acceptez pas, vous ne devez pas utiliser nos services.
1. Accès et compte
En acceptant les présentes conditions, vous confirmez avoir l’âge de la majorité dans votre pays de résidence, ou avoir autorisé les mineurs de votre foyer à utiliser nos services depuis vos appareils.
Pour utiliser notre boutique en ligne, certaines informations peuvent vous être demandées, telles que :
• adresse e-mail
• informations de facturation
• informations de paiement
• informations de livraison
Vous déclarez que toutes les informations que vous nous fournissez sont exactes, à jour et complètes.
Vous êtes responsable de la sécurité de vos informations de compte et de toute activité sur votre compte. Votre compte ne peut être ni cédé, ni vendu, ni partagé.
2. Nos produits
Nous faisons de notre mieux pour présenter nos produits aussi fidèlement que possible.
Les couleurs, les matières ou l’apparence d’un produit peuvent toutefois varier selon :
• votre écran
• votre appareil
• les réglages de votre écran
Nous ne pouvons donc pas garantir que l’apparence du produit sera identique à celle affichée sur votre écran.
Les descriptions des produits peuvent être modifiées sans préavis. Nous nous réservons également le droit de cesser la vente d’un produit à tout moment ou de limiter les quantités par client ou par région.
3. Commandes
Lorsque vous passez une commande, vous soumettez une demande d’achat.
Elisa Martin se réserve le droit d’accepter ou de refuser une commande à sa seule discrétion.
Une commande n’est considérée comme acceptée qu’après notre confirmation et la réception du paiement.
Vérifiez attentivement vos informations avant de finaliser une commande, car nous ne pouvons pas toujours annuler une commande après confirmation.
Si nous modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous contacter via :
• e-mail
• adresse de facturation
• coordonnées indiquées lors de la commande
Les retours et échanges sont traités conformément à notre politique de retour et de remboursement.
Tous les achats sont destinés à un usage personnel et ne peuvent être revendus à des fins commerciales sans autorisation.
4. Prix et paiement
Tous les prix peuvent être modifiés sans préavis.
Le prix applicable à votre commande est celui affiché au moment de la commande et indiqué dans votre confirmation de commande.
Les prix n’incluent normalement pas :
• les frais de livraison
• les droits de douane ou d’importation
• les frais de traitement
Ceux-ci peuvent être ajoutés lors du paiement selon le pays de destination.
Nous pouvons ponctuellement proposer des promotions ou réductions soumises à des conditions particulières.
Vous vous engagez à fournir des informations de paiement exactes et complètes pour tous vos achats.
Vous déclarez également que :
• les informations de paiement sont valides
• vous êtes autorisé(e) à utiliser le moyen de paiement
• vous acceptez de payer tous les frais, y compris la livraison et les taxes applicables
5. Expédition et livraison
Tous les délais de livraison sont des estimations et peuvent varier.
Nous ne sommes pas responsables des retards causés par :
• les transporteurs
• le dédouanement
• des problèmes logistiques
• des circonstances indépendantes de notre volonté
Lorsqu’une commande est remise au transporteur, le risque de perte ou d’endommagement est transféré au client, sauf disposition impérative contraire du droit de la consommation.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de notre boutique en ligne, notamment :
• les logos
• les marques
• les textes
• les images
• les graphismes
• le design
• les descriptions de produits
appartient à Elisa Martin ou à nos concédants de licence et est protégé par le droit d’auteur et d’autres lois sur la propriété intellectuelle.
Vous ne pouvez utiliser notre site qu’à des fins personnelles et non commerciales.
Il vous est interdit de :
• copier
• diffuser
• modifier
• publier
• reproduire
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7. Outils de tiers
Notre boutique en ligne peut donner accès à des outils ou fonctionnalités fournis par des tiers.
Ces outils sont fournis sans garantie et sans contrôle de notre part sur leur fonctionnement.
Leur utilisation se fait à vos propres risques.
Nous pouvons également proposer de nouvelles fonctionnalités ou de nouveaux services à l’avenir, qui seront automatiquement soumis aux présentes conditions.
8. Liens vers des sites tiers
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• leur contenu
• leurs politiques de confidentialité
• leurs produits ou services
Si vous visitez un site tiers via nos liens, vous le faites à vos propres risques.
Toute question ou réclamation concernant des produits ou services de tiers doit être adressée au prestataire concerné.
9. Relation avec Shopify
Elisa Martin fonctionne avec Shopify, qui nous permet de fournir nos services. Tous les achats et ventes effectués dans notre boutique en ligne ont toutefois lieu directement entre vous et Elisa Martin.
En utilisant nos services, vous reconnaissez que Shopify n’est responsable d’aucune partie des transactions entre vous et Elisa Martin, y compris des dommages, pertes ou problèmes liés aux produits ou services achetés via la boutique en ligne.
Vous dégagez donc expressément Shopify et ses partenaires de toute réclamation, de tout dommage ou de toute responsabilité pouvant découler de vos achats ou transactions avec Elisa Martin.
10. Politique de confidentialité
Toutes les données personnelles que nous collectons via nos services sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.
Certaines informations peuvent également être soumises à la politique de confidentialité de Shopify, disponible ici :
https://privacy.shopify.com/fr
En utilisant nos services, vous confirmez avoir lu et compris ces politiques de confidentialité.
Notre boutique en ligne étant hébergée par Shopify, Shopify peut collecter et traiter des informations sur votre accès à nos services et leur utilisation afin de fournir et d’améliorer la plateforme.
Les informations que vous transmettez via la boutique en ligne peuvent être partagées avec Shopify et des tiers dans d’autres pays si cela est nécessaire pour fournir nos services.
Consultez notre politique de confidentialité pour plus de détails sur l’utilisation de vos données personnelles par nous, Shopify et nos partenaires.
11. Commentaires
Si vous nous envoyez des idées, suggestions, avis, commentaires ou autres contenus (ci-après les « commentaires »), vous accordez à Elisa Martin une licence permanente, mondiale et gratuite pour utiliser, modifier, publier et diffuser ce contenu sous toute forme.
Ces commentaires peuvent notamment être utilisés pour :
• améliorer nos services
• développer de nouvelles fonctionnalités
• promouvoir notre boutique en ligne
Vous confirmez également que :
• vous êtes propriétaire des commentaires que vous envoyez ou disposez des droits nécessaires
• toute rémunération ou incitation liée aux commentaires est signalée
• vos commentaires respectent les présentes conditions
Nous ne sommes pas tenus de :
• garder les commentaires confidentiels
• rémunérer les commentaires
• répondre aux commentaires
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• illégal
• injurieux
• menaçant
• diffamatoire
• pornographique
• offensant
• contraire aux présentes conditions
Vos commentaires ne doivent pas porter atteinte aux droits de tiers, tels que les droits d’auteur, les marques ou la vie privée.
Ils ne doivent pas non plus contenir :
• de contenu illégal ou nuisible
• de virus ou de logiciels malveillants
• de fausses informations
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12. Erreurs et inexactitudes
Les informations de notre site peuvent occasionnellement contenir des erreurs, inexactitudes ou omissions, notamment concernant :
• les descriptions de produits
• les prix
• les promotions
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• les délais de livraison
• les stocks
Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs, de mettre à jour les informations ou d’annuler des commandes sans préavis, y compris après qu’une commande a été passée.
13. Utilisation interdite
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• porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui
• harceler ou nuire à d’autres personnes
• diffuser des informations fausses ou trompeuses
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• usurper l’identité d’une autre personne
Vous ne devez pas non plus :
• télécharger des virus ou du code malveillant
• copier ou revendre nos services
• collecter des données personnelles sur d’autres utilisateurs
• tenter de pirater ou de contourner la sécurité de notre site
Si nous constatons une violation des présentes conditions, nous pouvons suspendre ou fermer votre compte sans préavis.
14. Résiliation
Nous pouvons résilier le présent accord ou restreindre votre accès à nos services à tout moment et sans préavis.
Vous restez responsable des paiements ou obligations nés avant la résiliation.
Les dispositions suivantes restent en vigueur après la résiliation :
• propriété intellectuelle
• commentaires
• limitation de responsabilité
• indemnisation
• droit applicable
• politique de confidentialité
• toute autre disposition qui, par sa nature, doit survivre
15. Clause de non-responsabilité
Les informations de notre site sont fournies uniquement à titre informatif général. Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’utilité de ces informations.
Toute utilisation des informations du site se fait à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité pour les pertes ou dommages pouvant résulter du fait que vous ou d’autres personnes vous fondiez sur des informations de nos services pour prendre des décisions.
Sauf mention expresse contraire, nos services et tous les produits disponibles via la boutique en ligne sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité ». Nous n’accordons donc aucune garantie expresse ou implicite, notamment de :
• qualité marchande
• qualité
• adéquation à un usage particulier
• durabilité
• titre de propriété
• absence de violation des droits de tiers
Nous ne garantissons pas non plus que l’utilisation de nos services sera :
• ininterrompue
• ponctuelle
• sécurisée
• exempte d’erreurs
Certaines juridictions n’autorisent pas certaines exclusions de responsabilité. Dans ce cas, certaines parties de la présente disposition peuvent ne pas s’appliquer à vous. Les garanties légales impératives dont vous bénéficiez en tant que consommateur restent applicables.
16. Limitation de responsabilité
Dans les limites autorisées par la loi, Elisa Martin, nos partenaires, dirigeants, employés, agents, fournisseurs ou concédants de licence ne sont responsables d’aucun dommage ou perte, notamment :
• pertes directes
• pertes indirectes
• dommages consécutifs
• manque à gagner
• perte de chiffre d’affaires
• perte d’économies
• perte de données
• coûts de produits de remplacement
Ceci s’applique que la réclamation soit fondée sur un contrat, une négligence ou tout autre fondement juridique.
Nous ne sommes pas non plus responsables des erreurs ou omissions dans le contenu de notre site, ni des dommages résultant de l’utilisation de nos services ou produits.
17. Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Elisa Martin, Shopify ainsi que nos partenaires, dirigeants, employés et fournisseurs contre toute réclamation, perte ou dommage, y compris des frais juridiques raisonnables, pouvant résulter de :
• votre violation des présentes conditions
• votre violation de la législation applicable
• l’atteinte aux droits de tiers
• votre utilisation de nos services
Si une telle réclamation survient, nous vous en informerons dès que possible. Vous acceptez de coopérer à son traitement.
18. Divisibilité
Si une disposition des présentes conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle sera limitée ou supprimée dans la mesure nécessaire.
Les autres dispositions restent valables et applicables.
19. Renonciation et intégralité de l’accord
Le fait que nous n’appliquions pas une disposition des présentes conditions ne signifie pas que nous renonçons à nos droits.
Les présentes conditions générales et nos politiques constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Elisa Martin concernant l’utilisation de nos services et remplacent tout accord ou entente antérieur.
20. Cession
Vous ne pouvez pas céder ou transférer vos droits ou obligations au titre des présentes conditions sans notre autorisation écrite.
Nous pouvons en revanche céder ou transférer librement nos droits et obligations sans consentement ni préavis.
Droit de rétractation
En tant que consommateur, vous avez le droit de vous rétracter de votre achat dans un délai de 30 jours sans avoir à donner de motif. Ce délai court à compter du jour où vous-même, ou un tiers désigné par vous, prenez possession des marchandises.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer de votre décision au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté avant l’expiration du délai, par exemple par e-mail à support@elisamartin.com.
En cas de rétractation, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison standard, au plus tard 14 jours après réception de votre déclaration de rétractation. Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à réception des marchandises ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve de leur renvoi. Le remboursement est effectué avec le même moyen de paiement que celui utilisé pour l’achat.
Les frais directs de renvoi des marchandises sont à votre charge, sauf indication contraire de notre part. Votre responsabilité n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation des marchandises résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir leur nature, leurs caractéristiques et leur bon fonctionnement.
Le droit de rétractation s’applique également aux articles soldés. Il ne s’applique pas aux marchandises confectionnées selon vos spécifications ou nettement personnalisées.
21. Droit applicable
Les présentes conditions générales et tous les contrats conclus via notre boutique en ligne sont régis par le droit néerlandais.
Le for juridique est le Rechtbank Oost-Brabant (tribunal de district du Brabant oriental) à ’s-Hertogenbosch, Pays-Bas.
Si vous êtes un consommateur, vous conservez la protection que vous accordent les dispositions impératives du droit de votre pays de résidence, et vous pouvez toujours également saisir les tribunaux de votre pays de résidence.
22. Titres
Les titres des présentes conditions générales sont fournis uniquement pour plus de clarté et n’ont aucune portée juridique pour leur interprétation.
23. Modifications des conditions générales
La version la plus récente des présentes conditions générales est toujours disponible sur cette page.
Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier ces conditions si nécessaire. Toute modification sera publiée sur notre site.
Il vous appartient de consulter régulièrement les conditions pour prendre connaissance des modifications.
La poursuite de l’utilisation de nos services après la publication de modifications vaut acceptation des conditions mises à jour.
24. Coordonnées
Nom de la boutique
Elisa Martin
Nom de l’entreprise
ItsaMotion
Forme juridique
Entreprise individuelle (eenmanszaak) de droit néerlandais
Numéro KvK (registre du commerce néerlandais)
99788497
Numéro de TVA
NL004333309B15
Adresse
De Run 4210
5503 LL Veldhoven
Pays-Bas
E-mail : support@elisamartin.com
Téléphone : +45 80 25 42 20
Service client
Du lundi au vendredi | 09h00 à 17h00 (GMT +01)
Samedi | 12h00 à 17h00 (GMT +01)
Dimanches et jours fériés | Fermé
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